Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBERT LE PÂTISSIER
FINANCIERE BILLEMONT SAS

Numéro de dépôt :
3367364
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
ALBERT LE PÂTISSIER de FINANCIERE BILLEMONT

Présentation de la marque ALBERT LE PÂTISSIER

Déposée le 23 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBERT LE PÂTISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) 31 Rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS domicilié(e) 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES - 17320 - France.

La marque ALBERT LE PÂTISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT LE PÂTISSIER est expirée depuis le 23 juin 2015.

FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE , www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com


FINANCIERE BILLEMONT SAS - 31 Rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France


THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS - 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES - 17320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Pâtisserie industrielle.