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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BBPC
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LE TOURNESOL CAVAILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOURNESOL CAVAILLON
FINANCIERE BBPC SAS

Numéro de dépôt :
98743036
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2018

Présentation de la marque LE TOURNESOL CAVAILLON

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BBPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOURNESOL CAVAILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BBPC domicilié(e) ZI Du Pont,13750 PLAN D'ORGON (dossier no 2383421) - 13750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 231 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1300 Route de l'Aérodrome, BP 61553,84916 AVIGNON Cédex 9 (dossier no 2383421) - 84916 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOURNESOL CAVAILLON est expirée depuis le 20 juillet 2018.

FINANCIERE BBPC a également déposé les autres marques suivantes : LA TRANCHE DE MIEL


FINANCIERE BBPC SAS - ZI Du Pont,13750 PLAN D'ORGON (dossier no 2383421) - 13750 - France - SIREN 480231190


Cabinet FIDAL - 1300 Route de l'Aérodrome, BP 61553,84916 AVIGNON Cédex 9 (dossier no 2383421) - 84916 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383421 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480710 - Publication au BOPI 2008-09-04

Inscription le 19 juin 2001 - Concession de licence n°325550 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324503 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Melons de cavaillon et tous autres fruits et légumes frais.