Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
/
TONI DOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONI DOSE
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1712639
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
13/12/2021
TONI DOSE de FINANCIERE BATTEUR

Présentation de la marque TONI DOSE

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « TONI DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque TONI DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONI DOSE est expirée depuis le 13 décembre 2021.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211568 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317820 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331561 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487577 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26

Confiserie diététique