SOUS LA MER
Présentation de la marque SOUS LA MER
Déposée le 6 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUS LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LA MER est expirée depuis le 6 décembre 2010.
FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 2001 - Retrait partiel n°328375 - Publication au BOPI 2001-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04