Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sommeil d'ange
FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3924647
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
Sommeil d\'ange de FINANCIERE BATTEUR

Présentation de la marque Sommeil d'ange

Déposée le 4 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sommeil d'ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque Sommeil d'ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sommeil d'ange est expirée depuis le 4 juin 2022.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Boissons pour le sommeil des bébés à base de plantes pur ou à diluer (aliments pour bébés), boissons non alcooliques aux extraits naturels de plantes, infusions non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.