Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREFACE
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99796545
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029

Présentation de la marque PREFACE

Déposée le 2 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme Lucazeau Pauline domicilié(e) avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque PREFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREFACE arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR, Mme Lucazeau Pauline - avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411372 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757759 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714242 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Appareils et instruments optiques lunetterie, loupes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Horlogerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.