OSMOLAC
Présentation de la marque OSMOLAC
Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSMOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOLAC est expirée depuis le 17 avril 2023.
FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437293 - Publication au BOPI 2006-07-19
Inscription le 15 mai 2008 - Concession de licence n°473760 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2529120 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30