Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSTIDOSE
FINANCIERE BATTEUR, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1377950
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
27/10/2026

Présentation de la marque MOUSTIDOSE

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « MOUSTIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme CARAES Raphaëlle domicilié(e) Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.

La marque MOUSTIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUSTIDOSE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, Société par action simplifiée - Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France


FINANCIERE BATTEUR, Mme CARAES Raphaëlle - Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France


Renouvellement sans limitation n°2070573 - Publication au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326214 - Publication au BOPI 2006-10-30

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302334 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305986 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 12 octobre 2016 - Changement de forme juridique n°687152 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630123 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Produits d'hygiène, produits anti-moustiques.