Présentation de la marque MED ACCESS MATERIEL MEDICAL
Déposée le 11 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MED ACCESS MATERIEL MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.
La marque MED ACCESS MATERIEL MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Concession de licence n°374884 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461614 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Préparations pour nettoyer et désinfecter la chambre des malades, préparations pour assainir l'air. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour faciliter les gestes des personnes à mobilité réduite ou handicapées, à savoir : couteaux, fourchettes, cuillères. Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux relatifs : - à l'hospitalisation à domicile et plus particulièrement matelas anti-escarres, oreillers à usage médical, réhausse WC, porte bouteilles pour perfusion, mobilier spécial à usage médical ; - à l'aide à la mobilité à savoir : béquilles, cannes anglaises, déambulateurs, fauteuils et fauteuils électriques à usage médical ; - aux matériels nécessaires aux soins médicaux et utilisés par du personnel médical. Services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information. Fourniture de temps d'accès à des bases de données et à centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Réseaux de télécommunications informatiques mondiaux, réseau-satellitaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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