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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR
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LES VICTORIENNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VICTORIENNES
FINANCIERE BATTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
94516821
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2024

Présentation de la marque LES VICTORIENNES

Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VICTORIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque LES VICTORIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VICTORIENNES est expirée depuis le 15 avril 2024.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, SAS - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346


SAS FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297886 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2263211 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324921 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305984 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Inscription le 18 janvier 2011 - Résiliation de licence n°540472 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 18 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°540471 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Renouvellement sans limitation le 11 août 2014 n°2565933 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-11

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