JARDIN DES ROSES
Présentation de la marque JARDIN DES ROSES
Déposée le 15 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JARDIN DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES ROSES est expirée depuis le 15 juin 2020.
FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562876 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23