Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME NATURE
FINANCIERE BATTEUR – Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3245951
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
GAMME NATURE de FINANCIERE BATTEUR

Présentation de la marque GAMME NATURE

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.

La marque GAMME NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME NATURE est expirée depuis le 9 septembre 2013.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR – Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 30 juin 2005 - Concession de licence n°414752 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 10 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°470351 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Cosmétiques, bain relaxant, gel-douche, savons, sels de mer pour balnéothérapie, crèmes et lotions pour le visage, émulsion démaquillante, laits corporels.