Déposée le 16 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « FORMES & FLAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.
La marque FORMES & FLAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR, Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391532 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 11 février 2005 - Concession de licence n°407818 - Publication au BOPI 2005-02-11
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485567 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30
Ciseaux, ciseaux à ongles à usage médical, pinces à peaux et à ongles, pinces à épiler, coupe-ongles, limes à ongles, coupe cors, brosses à cheveux et à ongles, gants de crin pour massage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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