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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR
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FEUILLE DE SAULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEUILLE DE SAULE
FINANCIERE BATTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
1665340
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
18/09/2029

Présentation de la marque FEUILLE DE SAULE

Déposée le 18 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FEUILLE DE SAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme HARDY Anne-Sophie domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque FEUILLE DE SAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEUILLE DE SAULE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, SAS - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR, Mme HARDY Anne-Sophie - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152379 - Publication au BOPI 1999-09-09

Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282655 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 5 décembre 2000 - Concession de licence n°312428 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302334 - Publication au BOPI 2000-06-19

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419275 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 14 juin 2019 - Changement de forme juridique n°758652 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-14

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725453 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements