Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CÔTÉ TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.
La marque CÔTÉ TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344182.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France
Inscription le 3 avril 2008 - Concession de licence n°471746 - Publication au BOPI 2008-04-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Bains moussants, perles de bain, mousses de douche, gel douche, savons, eau de Cologne, eaux de toilette, parfumerie, huiles essentielles, sels de bains (autres qu'à usage médical). Bougies, bougies parfumées. Articles de papeterie : calendriers, cartes. Meubles, miroirs, cadres. Verrerie : flacons, flacons en cristal, vases, carafes, carafes en cristal, pots, coupelles et récipients en verre, bougeoirs, lampes à huiles vaporisateur à parfum, brûle parfums. Tous récipients et objets en porcelaine, faïence et/ou terre cuite : flacons, vases, pots, coupelles. Tissus, tissus d'ameublement, linge de maison.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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