Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR
/
BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
FINANCIERE BATTEUR, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
96646815
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
15/10/2026

Présentation de la marque BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme CARAES Raphaëlle domicilié(e) Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France.

La marque BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUE MARINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR, Société par action simplifiée - Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France


FINANCIERE BATTEUR, Mme CARAES Raphaëlle - Avenue du Général De Gaulle - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249846 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 19 décembre 2000 - Concession de licence n°313360 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326212 - Publication au BOPI 2006-10-30

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305983 - Publication au BOPI 2000-08-21

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 12 octobre 2016 - Changement de forme juridique n°687152 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630125 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Boue marine, produit à usage médical et paramédical - produit d'hygiène