Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bonbons Tonidose »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR, SOCIETE ANONYME - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336316 - Publication au BOPI 2001-12-04
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414567 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-30
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757759 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques. Compléments alimentaires ou nutritionnels et produits diététiques à base ou présentés sous forme de : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; sel, épices. Minéraux, vitamines, oligo-éléments extraits de ces produits. Compléments alimentaires ou nutritionnels et produits diététiques à base de : Algues, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt. Minéraux, vitamines, oligo-éléments extraits de ces produits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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