Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIORACAN
FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99806124
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque BIORACAN

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIORACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR - France.

La marque BIORACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORACAN est expirée depuis le 28 juillet 2009.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362529 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 19 décembre 2000 - Concession de licence n°313360 - Publication au BOPI 2000-12-19

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Raticides, insecticides, limalicides, matériel d'application (pulvérisateur, nébulisateur, pistolet, vaporisateur des insecticides). Pièges contre rongeurs et nuisibles. Produits destinés à la lutte anti-nuisibles en agriculture. Fongicides, herbicides. Dispositifs d'éloignement des pigeons : pic anti-pigeon, fil conducteur anti-pose pigeon, filet protecteur anti-pigeon. Produits de dégradation biologiques des résidus organiques, microorganisme, bactéries. Produits de protection et d'assainissement : désinfectant, désodorisant, savon industriel, combinaison jetable de protection contre les insectes et les gaz nocifs, produits de nettoyage et de désinfection des hottes de cuisine, des élevages et des bâtiments d'élevages. Matériels de nettoyage et de désinfection des hottes de cuisine. Matériels de nettoyage des élevages et des bâtiments d'élevages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.