FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3240839
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
Présentation de la marque BEBEDOSE
Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEBEDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.
La marque BEBEDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France
Inscription le 3 avril 2008 - Concession de licence n°471731 - Publication au BOPI 2008-04-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Produits cosmétiques, parfumerie, produits pharmaceutiques et produits d'hygiène destinés aux soins et à la toilette des bébés et des enfants. Mouche-bébé, coupelles d'allaitement et protège mamelon. Bâtonnets ouatés. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Thermomètres électroniques, thermomètres de bain et test de fièvre. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Sucettes, téterelles pour sucettes, chaînettes pour sucettes, anneaux de dentition. Cuillères à médicaments. Biberons, tétines pour biberon, boîtes isotherm. Goupillons, éponges synthétiques et naturelles, peignes, brosses à cheveux. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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