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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
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AUTOPROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPROCESS
FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3029511
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010

Présentation de la marque AUTOPROCESS

Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR - France.

La marque AUTOPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPROCESS est expirée depuis le 15 mai 2010.

FINANCIERE BATTEUR a également déposé les autres marques suivantes : FARMADOSE , ELLE-TEST , HYDROSOME , La toilette du p'tit artiste , OCEAN BIOTECHNOLOGIES , AUTREPART , LAINO Le soin naturel , P'TIT BOU , REGLISSE ET FRAMBROISE , Be Original


FINANCIERE BATTEUR Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - France


Inscription le 12 juillet 2001 - Concession de licence n°326735 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Thermomètres - Tensiomètres électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.