Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALGOSCUPLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.
La marque ALGOSCUPLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE BATTEUR - Société Anonyme - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France - SIREN 348974346
FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 30 juin 2005 - Concession de licence n°414746 - Publication au BOPI 2005-06-30
Inscription le 11 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°470519 - Publication au BOPI 2008-03-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Appareils et instruments scientifiques et électriques, à savoir : appareils d'électrostimulation musculaire. Appareils médicaux d'électrostimulation destinés au traitement des tissus cellulaires et de la peau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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