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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR Directoire & Cel de Surveillance
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"AQUAFORME"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"AQUAFORME"
FINANCIERE BATTEUR SA Directoire & Cel de Surveillance

Numéro de dépôt :
95562476
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015

Présentation de la marque "AQUAFORME"

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR Directoire & Cel de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "AQUAFORME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR Directoire & Cel de Surveillance domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2280309) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIÈRE BATTEUR S.A. au capital de euro 3 000 000 domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HÉROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2280309) - 14200 - France.

La marque "AQUAFORME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "AQUAFORME" est expirée depuis le 13 mars 2015.


FINANCIERE BATTEUR SA Directoire & Cel de Surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2280309) - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIÈRE BATTEUR S.A. au capital de euro 3 000 000 - Avenue du Général de Gaulle,14200 HÉROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2280309) - 14200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280309 - Publication au BOPI 2005-01-27

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275383 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324002 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305985 - Publication au BOPI 2000-08-21

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Education-formation-divertissement-activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues Prêts de livres.Dressage d'animaux Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à but culturels ou éducatif

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.