Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN - DOSE
FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1358678
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque SUN - DOSE

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SUN - DOSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2316011) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 974 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2316011) - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN - DOSE est expirée depuis le 5 juin 2016.

FINANCIERE BATTEUR à Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SUN SHINE SUN GLASSES , MEDIDOSE , HYGENA , CS COULEURS DU SUD , EDEN WOODS , HYSANTA


FINANCIERE BATTEUR SA à Directoire et Conseil de surveillance - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2316011) - 14200 - France - SIREN 348974346


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2316011) - 14200 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316011 - Publication au BOPI 2006-05-31

Renouvellement sans limitation n°2069455 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434836 - Publication au BOPI 2006-05-31

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.