Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARAT
FINANCIERE BARAT, SAS

Numéro de dépôt :
3958529
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2022
BARAT de FINANCIERE BARAT

Présentation de la marque BARAT

Déposée le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BARAT domicilié(e) 1 Rue Emile Pénisson - 33220 - PORT STE FOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 626 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BARAT, M. LACHAPELLE ERIC domicilié(e) 1 Rue Emilie Pénisson - 33220 - PORT STE FOY - France.

La marque BARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARAT est expirée depuis le 6 novembre 2022.


FINANCIERE BARAT, SAS - 1 Rue Emile Pénisson - 33220 - PORT STE FOY - France - SIREN 528626658


FINANCIERE BARAT, M. LACHAPELLE ERIC - 1 Rue Emilie Pénisson - 33220 - PORT STE FOY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642990 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671778 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papier ; carton ; affiches ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Etiquettes non en tissu.