Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE AVEYRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE AVEYRAC domicilié(e) 7 RUE DE ROUVRAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 437 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PIRO ET PERROT, M. FABRICE PIRO domicilié(e) 4 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAMONT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
FINANCIERE AVEYRAC, SARL - 7 RUE DE ROUVRAY - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 807437926
SCP PIRO ET PERROT, M. FABRICE PIRO - 4 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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