Cours de la Lune FINANCIERE APSYS, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque Cours de la Lune
Déposée le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE APSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cours de la Lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE APSYS domicilié(e) 105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 677 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMark Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Cours de la Lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cours de la Lune arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.
FINANCIERE APSYS a également déposé les autres marques suivantes : SHOPPING RESORT , APSYS Rendre la ville et la vie plus belles , MAKING CITIES VIBE , SOBO , APSYS FAIRE VIBRER LA VILLE , Saint-Jean , ICONIC PLACES Rendre la ville et la vie plus belles , Bordeaux Saint-Jean , MASCARET , APSYS MAKING CITIES VIBE
FINANCIERE APSYS, Société par actions simplifiée - 105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 499677649
TMark Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; analyse du prix de revient ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, à savoir, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; parfums ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; articles de lunetterie ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques et papier pour l'emballage, caractères d'imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, tuyaux d'arrosage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes et caisses, bouchons non métalliques, cintres et patères (crochets) pour vêtements (non métalliques), corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles (non métalliques), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, armoires, buffets, commodes, bureaux (meubles), canapés, chaises (sièges), chaises longues, lits, bois de lits ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle, casseroles, casseroles à pression ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de maison, linge de lit, linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie, collants ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
Services d'assurances, souscription d'assurance, assurances contre les accidents ; consultation et informations pour les tiers en matière d'assurance ; affaires financières, services de financement et de prêt, estimations financières, évaluation de biens immobiliers ; services de cartes de crédit, constitution de fonds, placement de fonds, analyse financière ; agences de crédit, crédit, crédit-bail ; affaires bancaires, affacturages, opérations de change, émission de chèque de voyage, émission de cartes de crédit, émission de bons de valeurs ; affaires monétaires, agences de recouvrement de créances, bail (crédit), constitution de capitaux, investissement de capitaux, placement de fonds ; agences immobilières, affermage de biens immobiliers, estimations de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gestion immobilière de centre commerciaux ; estimation mobilière, estimation d'objets d'arts, estimation de bijoux ; investissement de capitaux, constitution de capitaux, cote en bourse, courtage en assurance ; fourniture de garanties ; épargne ; agences de logement (propriété immobilières) ; location d'appartement, location de bureaux ; établissement de baux ; cautions (garanties), prêt sur gage ; services de financement et de prêt ; estimation financières des coûts de réparation ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; information en matières de réparation ; location de machines à nettoyer ; travaux de peinture ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; équipement de cuisines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; construction, information en matière de construction ; travaux de peinture et pose de papiers peints ; peinture ou réparation d'enseignes ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation d'ascenseurs ; nettoyage et réparation de chaudières ; entretien de piscines ; services d'isolation (construction).