Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB
Financière AM

Numéro de dépôt :
4510295
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB de Financière AM

Présentation de la marque BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par Financière AM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Financière AM domicilié(e) 28 Rue pasquier - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Chanel domicilié(e) 28 rue pasquier - 75008 - Paris - France.

La marque BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

Financière AM a également déposé les autres marques suivantes : Bacchus advisor , Part de vignoble , Le blog des amateurs de vin , Le guide des amateurs de bulle , Networking wine club , Networking et influence , Club du sport , Institut du mentoring sportif , Sos sommelier , Vino nostra


Financière AM - 28 Rue pasquier - 75008 - Paris - France


Madame Sylvie Chanel - 28 rue pasquier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Boissons alcoolisées bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes : « Cassis de Bourgogne », « Fine de Bourgogne », « Marc de Bourgogne » ; vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne mousseux », « Bourgogne Passe-tout-grains », « Bourgogne Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire », « Crémant de Bourgogne » ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.