Présentation de la marque BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par Financière AM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est Financière AM domicilié(e) 28 Rue pasquier - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Chanel domicilié(e) 28 rue pasquier - 75008 - Paris - France.
La marque BOURGOGNE FRANCHE-COMTE BUISINESS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Financière AM - 28 Rue pasquier - 75008 - Paris - France
Madame Sylvie Chanel - 28 rue pasquier - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Boissons alcoolisées bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes : « Cassis de Bourgogne », « Fine de Bourgogne », « Marc de Bourgogne » ; vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne mousseux », « Bourgogne Passe-tout-grains », « Bourgogne Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire », « Crémant de Bourgogne » ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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