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Marques déposées par la société FINANCIERE AGT (S.C
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D6 - Log
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D6 - Log
FINANCIERE AGT (S.C.)

Numéro de dépôt :
99814029
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque D6 - Log

Déposée le 21 septembre 1999 par la société FINANCIERE AGT (S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D6 - Log » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société FINANCIERE AGT (S.C domicilié(e) 3 RUE DU TORRENT, 48000 MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 306 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE AGT - France.

La marque D6 - Log a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D6 - Log est expirée depuis le 21 septembre 2009.


FINANCIERE AGT (S.C.) - 3 RUE DU TORRENT, 48000 MENDE - France - SIREN 421306119


FINANCIERE AGT - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316799 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

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