Déposée le 5 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIER EQINOXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RECYC-MATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIER EQINOXE domicilié(e) 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - Roubaix - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIER EQINOXE, M. François DUMESNIL domicilié(e) 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - Roubaix - France.
La marque RECYC-MATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYC-MATELAS est expirée depuis le 5 janvier 2022.
FINANCIER EQINOXE, SAS - 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - Roubaix - France
FINANCIER EQINOXE, M. François DUMESNIL - 50 Avenue Jean Baptiste LEBAS - 59100 - Roubaix - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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