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Marques déposées par la société FINANCEMENT DEVELOPPEMENT METROPOLE EXPORT
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BRAD'STOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAD'STOCK
FINANCEMENT DEVELOPPEMENT METROPOLE EXPORT

Numéro de dépôt :
94509642
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque BRAD'STOCK

Déposée le 3 mars 1994 par la société FINANCEMENT DEVELOPPEMENT METROPOLE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAD'STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société FINANCEMENT DEVELOPPEMENT METROPOLE EXPORT domicilié(e) 19, rue Antoine Bayes, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 069 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque BRAD'STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAD'STOCK est expirée depuis le 3 mars 2004.


FINANCEMENT DEVELOPPEMENT METROPOLE EXPORT - 19, rue Antoine Bayes, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 310069554


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190964 - Publication au BOPI 1995-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.