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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS siège
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MOTEL PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEL PLUS
FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS sarl siège

Numéro de dépôt :
1721517
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
19/12/2001
MOTEL PLUS de FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS siège

Présentation de la marque MOTEL PLUS

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « MOTEL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS siège domicilié(e) Mas Audibal, 30360 VEZENOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Thérèse Macé - France.

La marque MOTEL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEL PLUS est expirée depuis le 19 décembre 2001.


FINANCE INVESTISSEMENT LOISIRS sarl siège - Mas Audibal, 30360 VEZENOBRES - France


Madame Marie-Thérèse Macé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Constructions transportables métalliques, constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.