Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA
FINANCE CULTURE ET LOISIRS
ACCES SA

Numéro de dépôt :
99831840
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA

Déposée le 23 décembre 1999 par FINANCE CULTURE ET LOISIRS et la Société Anonyme (SA) ACCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Les déposants sont FINANCE CULTURE ET LOISIRS, domicilié(e) 84, avenue du Pdt Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France et la Société Anonyme (SA) ACCES domicilié(e) 5B, Pleta d'Ordino, ORDINO, PRINCIPAUTE D'ANDORRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain TRANCHANT FINANCE CULTURE ET LOISIRS - France.

La marque CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA est expirée depuis le 23 décembre 2009.


FINANCE CULTURE ET LOISIRS - 84, avenue du Pdt Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France

ACCES SA - 5B, Pleta d'Ordino, ORDINO, PRINCIPAUTE D'ANDORRE - France


Monsieur Romain TRANCHANT FINANCE CULTURE ET LOISIRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disque compacts audio et vidéo, logiciels programmes d'ordinateur enregistrés, périphériques d'ordinateurs appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Livres revues, journaux affiches. Produits de l'imprimerie magazine. Manuels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Service de publicité gestion de fichiers. Informatique et exploitation d'une base de données commerciales, publicitaires et administratives. Service de télécommunication, messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Informations en matière de télécommunication. Enseignement en informatique ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur les réseaux informatiques, organisation de loteries. Location de temps d'acces à un centre serveur de bases de données à des tiers. Exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques et/ou juridiques mise à jour de logiciels, mise à jour d'ordinateurs. Elaboration et conception de logiciels et programmation pour et par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.