Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCE 53
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCE 53 domicilié(e) 46 Passage du Bureau - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 179 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque DECOGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOGLASS est expirée depuis le 26 septembre 2021.
FINANCE 53 a également déposé les autres marques suivantes : COLORANGE , CLAVIRANGE
FINANCE 53, Société à responsabilité limitée - 46 Passage du Bureau - 75011 - PARIS - France - SIREN 353179070
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-02
Renouvellement avec limitation le 24 août 2001 n°2204833 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 12 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246989 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Renonciation partielle n°246990 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Renonciation partielle n°246990 - Publication au BOPI 1997-12-12
Inscription le 12 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246989 - Publication au BOPI 1997-12-12
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485913 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569021 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03
Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, meubles de rangement mural métallique, serrures et quincaillerie métallique, quincaillerie décorative métallique ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), quincaillerie décorative, non métallique ; meubles, "à savoir", étagères, rayonnages, meubles de rangement, miroirs, cadres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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