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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6
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la table du bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

la table du bio
FINAN 6, SAS

Numéro de dépôt :
3675168
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
la table du bio de FINAN 6

Présentation de la marque la table du bio

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la table du bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 domicilié(e) 34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 223 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINAN 6 domicilié(e) 50 AVENUE D'OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la table du bio est expirée depuis le 9 septembre 2019.

FINAN 6 a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CASA , BIOLAND , BIOMOUNTAIN , BRASSERIE BIO , BIO ISLAND , biocooking , bioexpress , BIOGRILL


FINAN 6, SAS - 34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France - SIREN 399223361


FINAN 6 - 50 AVENUE D'OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.