Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGRILL
FINAN 6, SAS

Numéro de dépôt :
3674296
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
BIOGRILL de FINAN 6

Présentation de la marque BIOGRILL

Déposée le 7 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 domicilié(e) 34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 223 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINAN 6 domicilié(e) 50 AVENUE D OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRILL est expirée depuis le 7 septembre 2019.

FINAN 6 a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CASA , BIOLAND , BIOMOUNTAIN , BRASSERIE BIO , BIO ISLAND , la table du bio , biocooking , bioexpress


FINAN 6, SAS - 34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France - SIREN 399223361


FINAN 6 - 50 AVENUE D OYONNAX - 01100 - BELLIGNAT - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.