Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINAGRAIN
FINAGRAIN SA; société anonyme

Numéro de dépôt :
1599955
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
22/06/2010
FINAGRAIN de FINAGRAIN SA;

Présentation de la marque FINAGRAIN

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FINAGRAIN SA; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « FINAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINAGRAIN SA; domicilié(e) " Les Crêts ", 76 avenue de Marboz, 01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX (dossier no 2173205) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 455 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINAGRAIN SA Monsieur Jean GONNARD Président Directeur Général domicilié(e) (dossier no 2173205) - France.

La marque FINAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINAGRAIN est expirée depuis le 22 juin 2010.


FINAGRAIN SA; société anonyme - " Les Crêts ", 76 avenue de Marboz, 01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX (dossier no 2173205) - France - SIREN 348455858


FINAGRAIN SA Monsieur Jean GONNARD Président Directeur Général - (dossier no 2173205) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173205 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Prise de participation ou d'intérêts, gestion des titres et valeurs mobilières