Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXIMA
FINAGED, SAS

Numéro de dépôt :
3833231
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
OXIMA de FINAGED

Présentation de la marque OXIMA

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAGED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXIMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAGED domicilié(e) 13 bis rue Jean XXIII - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 967 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINAGED domicilié(e) 13 bis rue Jean XXIII - 80000 - AMIENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42


FINAGED, SAS - 13 bis rue Jean XXIII - 80000 - AMIENS - France - SIREN 513967406


FINAGED - 13 bis rue Jean XXIII - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562064 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Inscription le 28 février 2012 - Rejet total n°570436 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés) d'organisation assistée par ordinateurs et de gestion électronique de documents, logiciels (programmes enregistrés) de partage de dossiers, logiciels (programmes enregistrés) pour la gestion d'activités professionnelles dans le domaine de l'architecture et du bâtiment, logiciels de gestion de courriers électroniques. ;

Formation dans le domaine de la gestion électronique de documents et d'organisation assistée par ordinateurs. Formation à l'utilisation de logiciels, formation à l'utilisation de logiciels dans le domaine de la gestion électronique de documents et l'organisation assistée par ordinateur. ;

Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques, consultation en matière de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, installation et mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, élaboration (conception) et développement de logiciels pour la gestion d'activités professionnelles dans le domaine de l'architecture et du bâtiment. Conception de logiciels de gestion électronique de documents et d'organisation assistée par ordinateur.