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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINA FRANCE
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ARUSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARUSAN
FINA FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1494357
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2008

Présentation de la marque ARUSAN

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) FINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINA FRANCE domicilié(e) 8, Rue Henri Sainte-Claire Deville, 92563 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2126115) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 040 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2126115) - France.

La marque ARUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARUSAN est expirée depuis le 17 octobre 2008.

FINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE SHOP , FINAGAZ , AGREG , SOLCO , PERSANE , VULCITE , RADIATOL , ARUSAN , FINASOL , CALORAN


FINA FRANCE (S.A.) - 8, Rue Henri Sainte-Claire Deville, 92563 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2126115) - France - SIREN 542040464


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2126115) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1998 n°2126115 - Publication au BOPI 1998-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353892 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381399 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326384 - Publication au BOPI 2001-07-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes;produits chimiques destinés à la conservation des aliments;substances adhésives destinées à l'industrie, notamment polybutène, éthylène et agents tensio-actifs.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; produits de protection contre la rouille, fluides anti-rouille.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).