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Marques déposées par l'association loi 1901 Fin Gras du Mézenc
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Bœuf des Mille Sources
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bœuf des Mille Sources
Association Fin Gras du Mézenc Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3232916
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC DU PUY EN VELAY
Date d'expiration :
18/06/2013
Bœuf des Mille Sources de Fin Gras du Mézenc

Présentation de la marque Bœuf des Mille Sources

Déposée le 18 juin 2003 par l'association loi 1901 Fin Gras du Mézenc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DU PUY EN VELAY), la marque française « Bœuf des Mille Sources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Fin Gras du Mézenc domicilié(e) Mairie des Estables,43150 LES ESTABLES - 43150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Fin Gras du Mézenc domicilié(e) Mairie des Estables,43150 Les ESTABLES - 43150 - France.

La marque Bœuf des Mille Sources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bœuf des Mille Sources est expirée depuis le 18 juin 2013.

Fin Gras du Mézenc a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF TERROIR DU MEZENC , Buf du Mézenc , Génisse du Mézenc , Cistre du Mézenc


Association Fin Gras du Mézenc Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Mairie des Estables,43150 LES ESTABLES - 43150 - France


Association Fin Gras du Mézenc - Mairie des Estables,43150 Les ESTABLES - 43150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Viande de bœuf. Bovin vivant.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.