Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATEM
FIN FABRICE LARUE Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3325165
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
DATEM de FIN FABRICE LARUE à Directoire

Présentation de la marque DATEM

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FIN FABRICE LARUE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIN FABRICE LARUE à Directoire domicilié(e) 63, rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 577 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATEM est expirée depuis le 22 novembre 2014.

FIN FABRICE LARUE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : ODOS , ADEOS


FIN FABRICE LARUE Société Anonyme à Directoire - 63, rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 451577530


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564415 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, livres, revues (périodiques), brochures, catalogues, albums, prospectus, almanachs. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, gestion (administrative et commerciale) d'abonnements à des journaux, revues, magazine, chaînes de télévision, pour des tiers ; services de revues de presse ; gestion de fichiers informatiques, gestion (administrative et commerciale) de bases de données, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation des affaires, mercatique, étude et recherche de marchés, télémarketing, sondages d'opinion, promotion des ventes pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire, publicité par correspondance, agences d'informations commerciales ; travaux de bureau, services de secrétariat, comptabilité, dactylographie, traitement de texte, tenue de livres, reproduction de documents, transcription de communications ; regroupement pour le compte de tiers de produits de presse (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les acheter commodément, de les acheter par correspondance ; consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel. Distribution de journaux, routage de produits de presse ; livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de produits, distribution de colis, livraison de colis, dépôt de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Activités culturelles ; publication de livres, de journaux et de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; education, formation, enseignement, enseignement par correspondance. Etude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) et mise à jour de logiciels, création et reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, services de dessinateurs d'art graphique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.