Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGILE
FIN DE SIECLE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98758936
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque FRAGILE

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIN DE SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRAGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIN DE SIECLE domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France.

La marque FRAGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGILE est expirée depuis le 12 novembre 2008.


FIN DE SIECLE, S.A.R.L. - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 5 octobre 2001 - Concession de licence n°333583 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282582 - Publication au BOPI 1999-08-05

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, loupes, jumelles, lentille optiques, films (pellicules) impressionnés, diapositives, cassettes, cassettes vidéo, disques vidéo, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte chéquiers, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), blaireaux à barbes, porte blaireaux, boîtes à savon, bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfum, ustensiles cosmétiques, étuis pour peignes, flacons non en métaux précieux, flacons de parfum non en métaux précieux, nécessaires de toilette, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, poudriers non en métaux précieux, verrerie, porcelaine ou faïence.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.