Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACCES MULTI-BOX 24 HEURES
Numéro de dépôt :
3262793
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ACCES MULTI-BOX 24 HEURES
Déposée le 8 décembre 2003 par FIN Brian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES MULTI-BOX 24 HEURES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIN Brian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407281 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04