Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE FIMOPART JOUET
S.A. FIMOPART

Numéro de dépôt :
96633260
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque GROUPE FIMOPART JOUET

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FIMOPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE FIMOPART JOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIMOPART domicilié(e) RUE DE LA PLANCHE, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 969 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry PROFIT Cabinet FIDAL - France.

La marque GROUPE FIMOPART JOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE FIMOPART JOUET est expirée depuis le 4 juillet 2006.

FIMOPART a également déposé les autres marques suivantes : EVENT NEWS , FIMESPACE , KALU , FIRST-METAL , REX NORMANDIE EPOXY , MAG DESIGN , GFJ , GFI , CLASS METAL , SKO


S.A. FIMOPART - RUE DE LA PLANCHE, 14500 VIRE - France - SIREN 402969711


Maître Thierry PROFIT Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Véhicules.Jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].