Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) FIMOPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIMOPART domicilié(e) Zone Industrielle, 6 rue des Alizés,14790 VERSON - 14790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 605 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES N.Réf. GVTecF1737MA14 domicilié(e) 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIMOPART SOCIETE ANONYME - Zone Industrielle, 6 rue des Alizés,14790 VERSON - 14790 - France - SIREN 339605230
CABINET ORES N.Réf. GVTecF1737MA14 - 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Accessoires à savoir roulettes de meubles de bureau métalliques. Mobilier de bureau fonctionnel, tables de réunion, bureaux, rangements à savoir armoires, bahuts (coffres), caissons, coffres (meubles), étagères ; accessoires à savoir portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles de bureau non métalliques ; rayonnages ; murs techniques à savoir paravents.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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