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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FIMEL
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FIPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIPAS
FIMEL, sa

Numéro de dépôt :
3841256
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
FIPAS de FIMEL

Présentation de la marque FIPAS

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) FIMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIMEL domicilié(e) RN 9, RN 9, croix sud - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 714 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIMEL domicilié(e) RN 9, RN 9, croix sud - 11100 - NARBONNE - France.

La marque FIPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIPAS est expirée depuis le 11 juillet 2021.

FIMEL a également déposé les autres marques suivantes : RSE RESEAU SERVICE ENSEIGNE , remorquesav , BIGFIC , BIGPLAISIR , GAR Marine , HOFAST , BIGLOISIR , outilmobile , ATAS , ATREV-D


FIMEL, sa - RN 9, RN 9, croix sud - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 324714005


FIMEL - RN 9, RN 9, croix sud - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Errata de la publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Republication pour erratum - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

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