Déposée le 27 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FIMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATREV-D »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIMEL domicilié(e) RN9 CROIX SUD,11100 NARBONNE (dossier no 2354296) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 714 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIMEL domicilié(e) RN9 CROIX SUD,11100 NARBONNE (dossier no 2354296) - 11100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIMEL SA - RN9 CROIX SUD,11100 NARBONNE (dossier no 2354296) - 11100 - France - SIREN 324714005
FIMEL - RN9 CROIX SUD,11100 NARBONNE (dossier no 2354296) - 11100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337417 - Publication au BOPI 2001-12-18
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354296 - Publication au BOPI 2007-10-26
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Réparations ; services d'installation, aménagement de tous véhicules. - Véhicules ; appareils de locomotion, par air ou par eau, et leurs pièces détachées, tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules. - Métaux communs et leurs alliages, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts. - Monuments non métalliques. - Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATREV-D"