Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
FIMEC (soc. à r. l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST JUST D'AVRAY. Monsieur LAVIGNE Pierre, 35, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE.

Numéro de dépôt :
1226426
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1993

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 2 mars 1983 par FIMEC (soc. à r. l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FIMEC (soc. à r. l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST JUST D'AVRAY. Monsieur LAVIGNE Pierre, 35, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 2 mars 1993.

FIMEC (soc. à r. l a également déposé les autres marques suivantes : HYGROMODUL , CALOFRIGÉ , CLIMADENTAL


FIMEC (soc. à r. l.), Usine du Val d'Azergues, 69870 ST JUST D'AVRAY. Monsieur LAVIGNE Pierre, 35, avenue Marie Reynoard, 38100 GRENOBLE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Installations et appareils de réfrigération, de chauffage, de climatisation et de ventilation, leurs accessoires et pièces détachées.