Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) "FIMATEC S.A."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E,P,I,C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) "FIMATEC S.A." domicilié(e) dont le siège social est situé 1 rue de la Mouchetière, à Saint Jean de la Ruelle, 45142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 781 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIMATEC S.A. Mr François HUVELIN - France.
La marque E,P,I,C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E,P,I,C est expirée depuis le 12 septembre 2006.
Société Anonyme "FIMATEC S.A." - dont le siège social est situé 1 rue de la Mouchetière, à Saint Jean de la Ruelle, 45142 - France - SIREN 085781144
FIMATEC S.A. Mr François HUVELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Machines-outils, machines à savoir: Tours, fraiseuses, machines à scier, perceuses, machines à meubler pour application dans l'industrie et le bâtiment, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Caoutchouc, gomme, micro et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir joints d'étanchéité tuyaux flexibles. Vêtements, chaussures, chapellerie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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