Déposée le 18 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIMADEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELTA RICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIMADEX domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 693 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FIMADEX - France.
La marque DELTA RICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIMADEX, S.A.R.L. - 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France - SIREN 419693296
SOCIETE FIMADEX - France
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337084 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir Graines (semences), animaux vivants, semences, fleurs naturelles Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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