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PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures
FIMAC Canin, SASU

Numéro de dépôt :
4241157
Date de dépôt :
17/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2026
PECCRAM : Programme d\'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d\'Accident par Morsures de FIMAC Canin

Présentation de la marque PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures

Déposée le 17 janvier 2016 par FIMAC CaninTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est FIMAC CaninTODO domicilié(e) 31 rue de Passy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 816 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIMAC Canin, Mme Hazard Chantal domicilié(e) 31 rue de Passy - 75016 - PARIS - France.

La marque PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECCRAM : Programme d'Education à la Connaissance du Chien et au Risque d'Accident par Morsures arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.


FIMAC Canin, SASU - 31 rue de Passy - 75016 - PARIS - France - SIREN 814816716


FIMAC Canin, Mme Hazard Chantal - 31 rue de Passy - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Photographies ; cartes ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Médiation.